Déposée le 25 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gel-Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « GEL-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gel-Sud domicilié(e) RD. 918, Maison Etche-Ona - 64310 - ASCAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 349 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. GEL-SUD domicilié(e) R.D. 918, Maison Etche-Ona - 64310 - ASCAIN - France.
La marque GEL-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEL-SUD est expirée depuis le 25 avril 2022.
Gel-Sud a également déposé les autres marques suivantes : GEL-SUD , GRANIWaves
Gel-Sud, SARL - RD. 918, Maison Etche-Ona - 64310 - ASCAIN - France - SIREN 435349436
S.A.R.L. GEL-SUD - R.D. 918, Maison Etche-Ona - 64310 - ASCAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497900 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Location de machines à fabriquer la glace à manger, dite glace à l'italienne Location de machines à granité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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